Mentions légales


MENTIONS LÉGALES

BelleAmplitude®

Dernière mise à jour : 12/02/2026

 

1.Éditeur du site

Le site internet accessible à l’adresse www.belleamplitude.com est édité par :

MEKUI ANGOUE Colette Elvyne

Entrepreneur Individuel (EI)

Nom commercial : BelleAmplitude®


Adresse du siège :

1 rue Marguerin

75014 Paris

France


SIRET : 992 229 815 00012

RCS : Paris 992 229 815

TVA : Franchise en base de TVA (TVA non applicable - article 293 B du CGI)

Adresse email : contact@belleamplitude.com

 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : MEKUI ANGOUE Colette Elvyne

 

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O’Connor Street

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

www.shopify.com

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site BelleAmplitude® (textes, images, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels, design, charte graphique) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

La marque BelleAmplitude® est protégée.

 

5. Données personnelles

Les données collectées via le site sont utilisées exclusivement dans le cadre :

  • du traitement des commandes
  • de la relation client
  • de l’amélioration des services

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit :

  • d’accès
  • de rectification
  • de suppression
  • d’opposition
  • de limitation

Pour exercer vos droits : contact@belleamplitude.com

 

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation.

L’utilisateur peut paramétrer ou refuser les cookies via son navigateur.

 

7. Responsabilité

BelleAmplitude® met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.

Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :

  • d’erreurs ou omissions
  • d’interruptions du site
  • de dommages résultant de l’utilisation du site

 

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.